POUR LES SÉJOURS EN GROUPE EN ANGLETERRE EN COLLÈGE :
Les tarifs comprennent :
– Le voyage et le transfert jusqu’au centre de séjour.
– Le logement en collège en pension complète. Le premier jour et le dernier jour, selon l’heure des vols, le déjeuner ou le dîner ne sont pas toujours inclus. Selon les horaires des vols, prévoir un panier-repas avant le départ et le budget pour le dîner du retour, aucun repas n’étant servi pendant les vols européens de BRITISH AIRWAYS et d’AER LINGUS.
– Le minimum de blanchissage (moyennant une participation financière selon les collèges).
– L’encadrement tel que décrit-Les cours selon le nombre d’heures indiqué dans le descriptif spécifique de chaque programme.
– Les documents nécessaires pour les cours, fournis par les organismes correspondants sur place,
– Les excursions, activités, soirées, et droits de visite pour les excursions incluses. (NB : Les programmes décrits ne sont pas contractuels. Ils sont conformes en contenus ou équivalents de contenus aux prestations qui seront délivrées pendant le séjour en référence. La chronologie, les destinations (villes ou visites) des après-midis ou des journées peuvent être modifiée pour des raisons techniques ou climatiques, ou d’organisation propre aux programmes en collège ou en campus, ou selon choix des élèves).
– Les taxes aériennes (montant au 27/09/2024 : 78,00€ susceptibles de modification sans préavis, par les gouvernements, les régions, les départements, les CCI, etc., et selon surcharges carburant levées par les compagnies aériennes en fonction du cours du baril du pétrole brut, et ce jusqu’au moment du paiement du solde, dû un mois avant le départ)
– Les frais de dossier : 100 €, ils ne sont jamais remboursés.
Les tarifs ne comprennent pas :
– L’assurance annulation
– L’assistance/rapatriement
– Les dépenses personnelles
– les repas non mentionnés
– Les frais de passeport, d’ETA ou autres (Attention, à partir de 2025, le gouvernement anglais met en place l’ETA, electronic travel autorisation)
– L’assurance responsabilité civile à l’étranger
– Les options «english plus»
– Le budget pour l’excursion en option (sous réserve)
– La caution demandée sur place de 30£ (somme restituée si aucun dégât au sein du collège).
– Les éventuelles surcharges carburant ou augmentations de taxes demandées par les compagnies aériennes le cas échéant et les institutions.
INFORMATIONS DEVISES
Les cours des devises utilisés pour le calcul des prix ont été définis à la date du 1/11/2024 soit 1£ = 1,23 €.
Toute variation des cours supérieure à 3% par rapport au cours de référence entraînerait une modification des tarifs. Cette variation ne porterait que sur la partie correspondant aux prestations terrestres.
Une notification de modification ne pourra en aucun cas intervenir moins de 30 jours avant le départ. Les augmentations de carburants ultérieures à la date d’inscription, imposées par les compagnies, les augmentations de taxes aériennes et de sécurité ou diminutions de ces dernières décidées par les gouvernements et autres entités, sans préavis, peuvent également entraîner un réajustement de tarif le cas échéant.
INFORMATIONS POUR S’INSCRIRE
– La pré-inscription se fait en ligne avec possibilité de payer en ligne par CB, par virement ou par chèque au nom d’ATR.
Frais de dossier de 100€ non remboursable pour tous modes de paiement en cas d’annulation d’ATR/CLUBEDUCTOUR VOYAGES ou du candidat.
Le bulletin d’inscription plus détaillé sera envoyé par mail par l’agence après la pré-inscription effectuée sur le site internet. Ce document doit être rempli entièrement. La rubrique médicale doit être renseignée et indiquer clairement un handicap ou une maladie antérieure. Il doit être signé par les parents et le participant. Sur ce bulletin d’inscription doivent figurer très lisiblement les noms, adresses et numéros de téléphone et adresse(s) email du participant et de ses parents afin que ces derniers puissent être joints sans difficulté en cas de besoin, ainsi que tous problèmes de santé ou particularité.
ATR/CLUBEDUCTOUR VOYAGES se réserve le droit de ne pas accepter le candidat s’il est jugé que le participant en question ne pourra pas profiter pleinement du séjour et pourrait constituer un frein au déroulement du séjour. Si les parents projettent de se déplacer pendant la durée du séjour linguistique, ils doivent impérativement mentionner un numéro de portable où ils pourront être joints le cas échéant. De même, les parents doivent nous communiquer par écrit le nom d’une personne référente qui sera habilitée àprendre des décisions pendant l’absence des parents, et autorisée à se substituer à l’autorité parentale si besoin.
ATR/CLUBEDUCTOUR VOYAGES se réserve le droit d’annuler l’inscription, aux frais des parents, si ces informations ne sont pas communiquées au moins 5 jours avant le départ. ATR/CLUBEDUCTOUR VOYAGES se réserve le droit de refuser l’inscription d’un jeune qui a fait l’objet d’avertissement oral ou écrit (aux parents, par téléphone, mail ou autre) lors d’un séjour précédent, ou qui a eu un comportement nuisant au bon déroulement du séjour.
Les parents devront fournir : 2 photos d’identité de l’enfant+ copie du passeport pour l’Angleterre et de la carte d’identité ou passeport pour l’Irlande ou l’Espagne + un règlement au moment de la pré-inscription par chèque bancaire, carte de crédit, ou espèces en nos bureaux ou transfert bancaire :Acompte de 800 € pour une inscription à un séjour + montant de l’assurance annulation le cas échéant.
L’ASSURANCE ANNULATION DOIT ÊTRE SOUSCRITE A L’INSCRIPTION, c’est à dire que la case ASSURANCE sur le bulletin d’inscription doit être remplie et signée par les parents avant le renvoi du bulletin d’inscription, et le montant ajouté à l’acompte. Le bulletin d’inscription doit être adressé à ATR/CLUBEDUCTOUR VOYAGES, soit directement par mail ou par courrier.
ATR/CLUBEDUCTOUR VOYAGES se réserve le droit de ne pas prendre en compte une inscription, si le paiement de l’acompte n’est pas reçu dans les 5 jours ouvrables suivant la pré-inscription. Après réception de votre bulletin d’inscription prévisionnel (vous disposez d’un délai de retrait de 7 jours ouvrables après la date de votre signature sur le bulletin d’inscription), ATR/CLUBEDUCTOUR VOYAGES vous fera parvenir un document contrat/facture récapitulatif de vos choix, des horaires, de l’échéancier et des conditions particulières, une fois les inscriptions collationnées.
L’envoi de ce document intervient en général à partir du mois d’Avril. En cas d’insuffisance d’inscriptions à un séjour, un autre séjour vous sera proposé et l’inscription sera modifiée en fonction de votre décision. Si vous décidez de ne pas maintenir l’inscription, ATR/CLUBEDUCTOUR VOYAGES vous renverra le dossier de votre inscription et vous remboursera le montant de votre inscription moins les frais de dossier (voir conditions ci-dessus).
L’annulation d’un séjour pour insuffisance de participants ne pourra pas intervenir moins d’un mois avant le départ selon les conditions générales contractuelles, ET NE DONNE PAS DROIT A DÉDOMMAGEMENT. Un exemplaire du contrat devra être renvoyé signé à ATR/CLUBEDUCTOUR. VOYAGES
CONDITIONS DE PAIEMENT
Le solde des frais de séjour doit être réglé selon l’échéancier figurant dans le contrat et au plus tard 30 jours avant le départ, sans rappel de la part d’ATR/CLUBEDUCTOUR VOYAGES. Le règlement pourra être effectué de façon échelonnée, selon la date d’inscription. En cas de non-paiement du solde du voyage au plus tard 30 jours avant le départ, ATR/CLUBEDUCTOUR VOYAGES se réserve le droit d’annuler l’inscription du participant au séjour pour lequel il s’était inscrit et de retenir l’acompte. Les élèves ne bénéficient du billet collectif que s’ils font l’aller et le retour avec le groupe. Le montant d’un trajet non effectué n’est en aucun cas remboursé, même dans le cas d’une non-participation à l’aller ou au retour pour cause de maladie. Dans le cas d’un retour prématuré pour convenances personnelles ou renvoi, les frais de voyage individuel seront à la charge de la famille du participant.
INFORMATIONS MODIFICATIONS
Pour toute cession d’un dossier à un tiers, en temps utile, s’il est encore possible d’intervenir auprès des correspondants (au plus tard 6 semaines avant le départ pour un séjour en Angleterre, Irlande ou Malte), une somme de 80 € pour frais administratifs sera perçue.
INFORMATIONS ANNULATIONS
Du fait de ATR/CLUBEDUCTOUR VOYAGES :
Si ATR/CLUBEDUCTOUR VOYAGES devait annuler un séjour, un voyage ou une option (Option English plus dans un collège, par insuffisance de participants à l’option concernée), suite à une annulation de l’organisme anglais, irlandais ou à la suite d’un évènement extérieur qui s’imposerait à lui, conformément à l’article 20 de la loi 92-645 du 13/07/1992, ATR/CLUBEDUCTOUR VOYAGES en avertirait alors l’acheteur dans les meilleurs délais, et l’acheteur aurait alors la possibilité de:
*Résilier son contrat et d’obtenir le remboursement de son séjour moins les frais de dossier (voir conditions dans le paragraphe «inscriptions») à sa demande,
*Accepter la proposition de remplacement faite par ATR/CLUBEDUCTOUR VOYAGES.
Si par suite d’un manque d’inscriptions, le nombre d’élèves minimum nécessaire à la réalisation d’un séjour n’était pas atteint ( selon les séjours, Angleterre : 17 Irlande : 15, Malte : 20), ou si, par suite de circonstances imprévues et impérieuses, (grèves, hostilités, épidémies, cataclysmes, attentats, ou autres impossibilités majeures, cette liste n’étant pas limitative), ATR/CLUBEDUCTOUR VOYAGES était dans l’obligation d’annuler tout ou partie des engagements convenus, la notification de cette annulation ne pourrait intervenir moins de 21 jours avant le départ, sauf en cas d’interdiction gouvernementale, et si la proposition de remplacement ne pouvait être acceptée par le client, les sommes versées seraient alors remboursées au participant, (à l’exclusion de tout dommage et intérêt ou frais de dossier) ou seraient validées pour une date ultérieure, au choix du participant, après accord de ce dernier.Si l’annulation est due à un nombre insuffisant de participants, l’agence de voyages doit vous en informer dans le délai fixé par le contrat, mais au plus tard:
– 20jours avant le début du voyage ou du séjour dans le cas de voyages dont la durée dépasse 6jours;
– 7jours avant le début du voyage ou du séjour dans le cas de voyages d’une durée de 2 à 6jours;
– 48heures avant le début du voyage ou du séjour dans le cas de voyages ne durant pas plus de 2jours (articles L.211-14, L.211-16 et R.211-10 du Code du tourisme).
Du fait du participant :
L’annulation doit être faite par lettre recommandée à ATR/CLUBEDUCTOUR VOYAGES dans tous les cas de figure, même si elle a été annoncée par téléphone ou émail. Avant le départ, tout désistement ou annulation du séjour entraîne les frais suivants : 100 € représentant les frais de dossier ainsi que les frais d’annulation suivants seront retenus :
– Entre l’inscription et plus de 90 jours avant le départ : 30 % du montant total du séjour
– Entre 30 et 90 jours avant le départ : 50 % du montant total du séjour
– Entre 29 et 15 jours avant le départ 75 % du prix total seront retenus,
– Moins de 15 jours avant le départ, 100% du prix total seront retenus.
En sus des différents frais engagés (transports, visites, hébergements etc) et assurance souscrite.
L’assurance annulation, facultative, entre en jeu, dans les cas d’annulation pour maladie inopinée, (c’est-à-dire, ne constituant pas une récidive d’une maladie connue au moment de l’inscription) ou accident ou décès dans la famille proche du participant.
Dans tous les cas, il sera retenu LES FRAIS DE DOSSIER
INFORMATIONS DOCUMENTS D’IDENTITÉ
Un participant doit être en possession de documents d’identité valides au moment du départ. Il lui appartient d’en faire la demande suffisamment tôt pour les obtenir.
Pour L’EUROPE, les Français mineurs doivent être en possession de:
CARTE D’IDENTITÉ VALIDE OU BIEN UN PASSEPORT PERSONNEL VALIDE AU MOMENT DU VOYAGE dont la date faciale n’est pas périmée.
Merci de suivre les éventuelles modifications décidées par le gouvernement.Pour les étrangers, il est nécessaire de se renseigner auprès du Consulat du pays de séjour. Pour les ressortissants des pays du Maghreb allant vers le Royaume Uni, il est nécessaire de contacter l’ambassade du Royaume Uni à Paris pour obtenir un Visa de séjour.
Le passeport valide est obligatoire pour l’Angleterre ainsi que l’Autorisation Electronique de Voyage pour les mineurs et les majeurs. (ETA)
AUTORISATION DE SORTIE DU TERRITOIRE POUR LES MINEURS : L’autorisation de sortie du territoire pour les mineurs est de nouveau obligatoire pour un déplacement à l’étranger.
ATR/CLUBEDUCTOUR VOYAGES et surtout LES COMPAGNIES AÉRIENNES, qui sont responsables devant les autorités étrangères du respect de la réglementation, ne laisseront embarquer aucun participant qui ne sera pas en règle le jour du départ. Le participant ne pourra alors prétendre à aucun remboursement car l’absence de documents d’identité en règle n’est pas une cause couverte par l’assurance annulation. Si un participant pense qu’il n’a pas le temps d’obtenir des documents d’identité avant le départ, il vaut mieux qu’il renonce à s’inscrire au voyage. Il appartient au participant de se renseigner sur les documents à avoir pour entrer dans le pays visité, en particulier s’il n’a pas la nationalité française.
INFORMATIONS CONCERNANT LA DISCIPLINE
En ce qui concerne les séjours en famille, dans le cas où ATR/CLUBEDUCTOUR venait à être confronté à un élève dont le comportement laisserait à désirer, ou serait de nature à nuire à ses camarades ou au personnel enseignant ou d’encadrement ou aux familles hôtesses, ou à porter préjudice au bon renom de ATR/CLUBEDUCTOUR ou à ses correspondants sur place ATR/CLUBEDUCTOUR RÉAGIRAIT PAR DES MESURES APPROPRIÉES VISANT A OBTENIR UNE AMÉLIORATION DU COMPORTEMENT DE L’ÉLÈVE :
1• Avertissement verbal simple
2• Avertissement notifié à la famille par mail, lettre ou téléphone
3• Renvoi dans le cas où le comportement du participant ne se serait pas amélioré rapidement, FRAIS A LA CHARGE DES PARENTS OU RESPONSABLES LÉGAUX DU PARTICIPANT (Hôtel si exclusion de la famille, repas, nouveau billet d’avion, frais annexes, etc…).
En ce qui concerne les Séjours en Collège, Campus,ou en Hôtel, le règlement établi par nos correspondants sur place sera appliqué sans faille par les Directeurs des Collèges ou des programmes. C’est pourquoi nous attirons l’attention des parents d’élèves et les invitons très fortement à attirer eux-mêmes l’attention de leurs enfants sur l’importance de respecter les règles de la vie en communauté, en particulier concernant le respect dû aux personnels d’encadrement sur place, aux autres élèves du groupe, et à nos accompagnateurs ; le respect des horaires, en particulier de couvre-feu après les activités nocturnes quand il est demandé aux participants d’aller se coucher.
Tout manquement aux règles de base de la vie en communauté sera traité en fonction du règlement du collège et les différentes étapes seront appliquées sans faille par les Directeurs des Collèges en ce sens soutenus par le Directeur Général de l’organisme anglais en particulier. Une fois qu’une décision aura été prise par la direction sur place, nous attirons l’attention des parents sur le fait que nous ne serons plus en mesure d’intervenir car il en va de la crédibilité des directeurs des programmes, et d’autre part, de l’organisme anglais auquel le Collège privé loue ses locaux pendant l’été pour y organiser des programmes linguistiques pour les jeunes étrangers. Le détail des infractions et les réactions à ces dernières seront communiqués en détail lors de l’envoi du carnet de voyage.Dans le cas d’un renvoi, les frais de rapatriement ainsi que les frais annexes d’attente de disponibilité aérienne (hôtel, repas, transport, prise en charge, pour une exclusion de collège par exemple) sont à la charge des parents ou des tuteurs. Il appartiendra dans ce cas aux parents ou aux personnes déléguées dont le nom figure sur la fiche de renseignements renseignée par les parents ou les représentants légaux avant le départ, d’être présents pour pouvoir réceptionner leur enfant à l’arrivée à l’aéroport de retour. (Dans le cas où les parents ne seraient pas présents, ils devraient communiquer à ATR/CLUBEDUCTOUR le nom d’une personne qui viendra réceptionner le participant à son arrivée).
Dans le cas d’un renvoi entraînant un retour anticipé du participant pour faute grave (Vol, agression d’un autre participant, possession d’alcool ou de drogue, non-respect de l’intimité d’autrui, attitude équivoque par rapport à d’autres participants) la responsabilité d’ATR/CLUBEDUCTOUR ne saurait en aucun cas être engagée après le départ du vol de retour du participant.
En cas de vol ou d’arrestation et après décision des autorités étrangères d’expulser le participant du pays de séjour, les frais d’une telle procédure sont à la charge des parents ou personne responsable du participant légalement, sachant qu’en pays étrangers, ce sont les règles du pays qui prévaudront. Selon le cas, il faudra que le(s) parent(s) viennent chercher eux-mêmesl eur enfant sur place pour le ramener ensuite en France.
INFORMATIONS CONCERNANT LA SANTÉ
Pour pouvoir pleinement apprécier nos séjours linguistiques, nous mettons ici l’accent sur le fait que chaque participant doit avoir un état de santé satisfaisant, et jouir de toute son autonomie, pour ses déplacements individuels ou pour tous déplacements à l’intérieur des structures d’accueil.
Nous demandons aux parents, aux tuteurs du participant d’indiquer clairement dans le bulletin d’inscription toute particularité relevant de l’état de santé du participant, c’est à dire sur les soins médicaux, les traitements en cours, le handicap léger éventuel.
Par mesure de sécurité pour le participant et pour l’ensemble des participants d’un groupe de séjour, ATR/CLUBEDUCTOUR n’est pas en mesure d’accepter dans les structures de séjours linguistiques certains handicaps. ATR/CLUBEDUCTOUR se réserve le droit de demander un avis médical; C’est pourquoi nous demandons aux parents la plus grande clairvoyance possible au moment de remplir la partie médicale du bulletin d’inscription et de bien mesurer les implications et effets secondaires que pourrait entraîner leur minoration d’un problème médical ou d’un handicap.
Si un participant est suivi par un psychologue ou est en état de dépression, il conviendra de se rapprocher du professionnel de santé qui suit l’enfant et de lui demander si le séjour est envisageable. Dans le cas où un handicap ou une maladie n’aurait pas été indiqué sur la fiche d’inscription par les parents ou les tuteurs légaux, ATR/CLUBEDUCTOUR déclinerait toute responsabilité si l’état du participant nécessitait une attention particulière de la part de l’encadrement d’ATR/CLUBEDUCTOUR, ou venait à s’aggraver ; et le rapatriement devrait alors être envisagé immédiatement.
Les frais occasionnés seraient pris en charge par les parents ou responsables légaux. Les accompagnateurs d’ATR/CLUBEDUCTOUR ne sont pas habilités et n’ont donc pas vocation à prendre en charge de façon exclusive ou rapprochée des participants qui nécessitent une attention particulière.
INFORMATIONS AIDES
ATR/CLUBEDUCTOUR déclare tous ses séjours auprès du Secrétariat à la Jeunesse et aux Sports, conformément à la législation. Les participants qui peuvent prétendre à des aides pourront donc en bénéficier.
Le paiement du séjour devra cependant être effectué en totalité auprès d’ATR/CLUBEDUCTOUR et le remboursement de la participation éventuelle devra être demandée à l’organisme compétent. ATR/CLUBEDUCTOUR accepte les chèques de L’ANCV. Des attestations de participation ou des factures acquittées pourront être délivrées après le séjour pour justificatifs auprès des Comités d’entreprises, COS ou Caisse d’allocations Familiales.
INFORMATIONS AUX DROITS À L’IMAGE
Pendant les séjours linguistiques, des photos ou vidéos des participants dans le cadre des cours, activités diverses, excursions, ou avec leurs familles ou dans le collège de séjour pourront être prises par l’accompagnateur ou par les participants eux-mêmes.
ATR/CLUBEDUCTOUR, se réserve le droit d’utiliser ces photos et vidéos pour agrémenter les pages des brochures papier ou support internet de Voyages Scolaires et de Séjours Linguistiques des années à venir. Si des participants ne souhaitent pas que des photos d’eux apparaissent dans ces brochures, il conviendra qu’ils adressent un courrier recommandé au plus tard 1 mois avant le séjour faisant part de leur refus, en précisant leur nom et le centre dans lequel ils vont séjourner.
Par ailleurs, les images ne sont pas contractuelles et ne se rapportent pas nécessairement au centre de séjour dans lequel elles ont été prises, leur but étant avant tout l’illustration des pages et de donner à la grande majorité des participants l’occasion de se revoir en situation.
INFORMATIONS RESPONSABILITÉ
ATR/CLUBEDUCTOUR, en qualité d’organisateur de voyages, fait appel à différents prestataires de service (transporteurs, hôteliers, organismes de placement en famille, en collèges, coordinateurs de programmes free-lance usa, etc …) pour l’exécution de ses programmes.
En ce qui concerne les compagnies de transports (SNCF, auto-caristes, compagnies aériennes, compagnies de navigation) elles offrent toutes les garanties de confort et de sécurité. Spécifiquement, les impératifs de sécurité, qui priment avant tout, peuvent parfois entraîner certains décalages, retards, changements, et nous ferons tout ce qui est en notre pouvoir pour obtenir du prestataire la prise en charge des passagers dans le cas de blocage. (Grève ou autre raison, cette liste n’étant pas limitative). Cependant, ATR/CLUBEDUCTOUR ne peut être tenue pour responsables des modifications d’horaires ou d’itinéraires, d’un changement d’aéroport (à l’aller ou au retour) pour le cas d’un transport en avion, en bateau, provoqué par des événements imprévisibles, tels que grèves, incidents techniques, intempéries, conflit, cette liste n’étant pas limitative et les frais éventuels qui en découleraient seraient à la charge du participant.
Les modifications d’horaires, les retards éventuellement subis ne pourraient entraîner aucune indemnisation à quelque titre que ce soit, notamment du fait d’un changement de la durée du programme initialement prévue. Si pour des raisons impérieuses (circonstances politiques, grèves, attentats, manque de participants, éruption volcanique, tremblement de terre, tsunami, etc …) ou défaillance d’un prestataire de service (sécurité insuffisante de telle disposition du voyage, manque de familles hôtesses) pendant le transport, ou le séjour, ATR/CLUBEDUCTOUR se trouvait dans l’obligation d’annuler tout ou partie des engagements prévus (annulations de certaines excursions, changement d’itinéraire, obligation de substituer un moyen de transport à un autre, de changer le lieu de séjour ou autres raisons), ATR/CLUBEDUCTOUR ferait tout son possible pour les remplacer par des prestations équivalentes.
Ces modifications exceptionnelles ne pourront donner lieu à une quelconque indemnité ; l’acheteur ne pourra les refuser sans motifs valables. Il appartient au voyageur, ou à ses parents ou tuteurs majeurs, de s’assurer que la personne qui participe au séjour est en règle avec les formalités de police, de douane et de santé pour son voyage.
Un passager qui ne serait pas en règle au moment du départ, faute de documents exigés (passeport, visas, certificats de vaccinations, validité du passeport supérieure à 6 mois après la date de retour pour certains pays, autorisation de sortie du territoire pour les participants mineurs) ne pourra prétendre à aucun remboursement suite à une interdiction de voyager.
Les formalités ainsi que le devoir de se renseigner auprès des autorités consulaires ou auprès des ambassades des pays visités, restent à la charge du participant qui n’a pas la nationalité française.
L’acheteur ne pourrait prétendre à aucun remboursement faute de produire les documents exigés à l’embarquement ou à l’entrée du pays de séjour.
Les frais de délivrance des passeports, visas et autres documents de voyage sont à la charge du passager et ne peuvent en aucun cas être remboursés en cas d’annulation.
Toute défaillance dans l’exécution du contrat, constatée sur place doit être signalée le plus tôt possible, par écrit ou sous toute forme appropriée, par le passager au prestataire concerné ainsi qu’à l’organisateur ou à son représentant.
Toute réclamation relative à un séjour doit être adressée à ATR/CLUBEDUCTOUR par lettre recommandée AR, dans le délai de trois mois après la date de retour. Il est cependant préférable de signaler un problème pendant le séjour plutôt que d’attendre le retour alors qu’il n’est plus possible d’intervenir, en particulier dans le cas d’un séjour en famille, quand il est encore possible d’intervenir sur place par un changement approprié par exemple.
En cas de contradiction entre nos conditions particulières et celles établies par la loi du 13 Juillet 1992, et ses décrets d’application ces dernières prévalent.